Dernière mise à jour le 11 décembre 2023, 23H00.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Si vous êtes blogger rédacteur propriétaire d’une plateforme online de contenu éditorial (blogs et sites internets, hors réseaux sociaux et applications), une maison de couture ou le site internet d’un média de mode, vous pouvez désormais illustrer vos articles d’actualité avec les images/photos de défilés de mode d’Effigie Photographie et de Fashion-Effigie.com en achetant une licence vous donnant le droit d’utiliser sur une plateforme unique les photos sans les signatures apparentes de droits d’auteur et faire profiter à vos lecteurs l’esthétique entière des clichés.
Les images/photos faisant l’objet de la licence restent protégées par les droits d’auteurs et restent la propriété intellectuelle et morale du photographe.
LICENCES POUR LES PLATEFORMES ONLINE
Les licences d’images portent sur les plateformes online digitales, à savoir les blogs et les sites internets uniques.
LICENCES POUR UNE UTILISATION ÉDITORIALE DIGITALE
Une utilisation éditoriale digitale désigne l’utilisation d’images sur une plateforme online à des fins descriptives ou d’illustration dans un contexte médiatique liée à des événements (par exemple : une présentation d’une collection, un défilé de mode, un reportage dans les backstages, un after-show, les photos de guest stars et de VIP…), et venant illustrer des informations, des commentaires et des analyses de type journalistique (articles online, archives, documentaires…), relevant de l’intérêt public ou à caractère social.
LICENCES POUR UNE PHOTO / BLOG-SITE INTERNET
La durée de la licence varie de 1 ans à 5 ans pour s’adapter à vos besoins.
- Licence d’ 1 an pour les plateformes online 29 € HT
- Licence de 2 ans pour les plateformes online 58 € HT
- Licence de 5 ans pour les plateformes online 117 € HT
Les tarifs sont affichés HT, la société Effigie Photo & News étant actuellement exemptée de TVA.
LICENCES POUR UNE PHOTO / MÉDIAS CONNUS
La durée de la licence varie de 1 ans à 5 ans pour s’adapter à vos besoins. Ces tarifs prennent en compte la forte visibilité des sites internets des médias connus (ELLE.FR, GRAZIA.FR, PARISMATCH.COM, VOGUE.FR, GRAZIA.FR…) dont les visites mensuelles atteignent plusieurs millions.
- Licence d’ 1 an pour les plateformes online 195 € HT
- Licence de 2 ans pour les plateformes online 390 € HT
- Licence de 5 ans pour les plateformes online 585 € HT
Les tarifs sont affichés HT, la société Effigie Photo & News étant actuellement exemptée de TVA.
LICENCES POUR UNE PHOTO / MANNEQUINS
La durée de la licence pour les mannequins est de 3 ans pour s’adapter à vos besoins.
- Licence de 3 ans pour usage personnel, sur les réseaux sociaux uniquement 50 € HT
- Licence de 3 ans pour usage personnel, sur les réseaux sociaux, utilisation pat les agences artistiques/de mannequinat 200 € HT
Les tarifs sont affichés HT, la société Effigie Photo & News étant actuellement exemptée de TVA.
COMMANDE D’IMAGES
CODE ID
Le Code Id d’une photo publiée sur FASHION-EFFIGIE.COM que vous souhaitez obtenir se trouve dans la signature comme montré ci-dessous.
QUALITÉ DES FICHIERS
Les tarifs portent sur des photos dont les fichiers sont déjà traités par photoshop, de qualité moyenne JPEG, un format approprié pour le digital et peu lourd.
UTILISATION NON-EXCLUSIVE
Ce droit d’utilisation des images est non-exclusif, ce qui signifie que la société Effigie Photo & News peut accorder ces licences d’images à d’autres clients.
OBLIGATIONS DU DÉTENTEUR D’UNE LICENCE
Les photos fournies dans le cadre d’une licence achetée n’étant pas signées, les détenteurs de licence sont contractuellement tenus de préciser, comme cela est d’usage dans l’industrie de la mode, le crédit photo qu’il leur faudra systématiquement mentionner en dessous de chaque photo de la manière suivante :
© Effigie Photographie / Fashion-Effigie.com
A la date officielle d’expiration de la licence, le détenteur d’une licence devra supprimer les photos de sa plateforme. S’il ne le fait pas, il s’expose à des frais de pénalités.
INTERDICTIONS
- Il est strictement interdit d’utiliser les images pour les réseaux sociaux (Instagram, TikTok etc…) compte tenu du risque élevé de vol des photos par des tierces personnes et d’effacement des métadonnées des fichiers numériques. Le détenteur d’une licence ne respectant pas cette interdiction s’expose à des amendes ou à l’obligations de payer des frais de pénalités.
- Les photos utilisées sont interdites à la revente et restent protégées par les droits d’auteurs et restent la propriété intellectuelle et morale du photographe.
- Il est strictement interdit d’utiliser les photos à des fins commerciales, promotionnelles, publicitaires (que ce soit sur du print ou sur les réseaux sociaux), de marketing, de publi-reportage ou de vente de produits dérivés. Les détenteurs de licences ne peuvent les revendre ni les transmettre aux sites internets de tierces parties (site de mode, tendances, ainsi que aux différents supports médias des grands titres de presse du secteur de la mode ou de tout autre secteur, quelque soit le format (print, digiltal). Elles ne peuvent pas non plus servir des intérêts politiques.
En cas de non-respect des conditions générales de ventes, les détenteurs de licence s’exposent à des poursuites judiciaires.
Effigie Photographie 